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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCO France
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ARTCO FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCO FRANCE
ARTCO France, SARL

Numéro de dépôt :
3976316
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
ARTCO FRANCE de ARTCO France

Présentation de la marque ARTCO FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCO France domicilié(e) 2 rue de la Mairie - 95710 - Ambleville - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 861 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTCO France, Mme. Anne-Sophie Huart domicilié(e) 2 rue de la Mairie - 95710 - Ambleville - France.

La marque ARTCO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCO FRANCE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

ARTCO France a également déposé les autres marques suivantes : Artco France artcofrance , ART SURREALISTE


ARTCO France, SARL - 2 rue de la Mairie - 95710 - Ambleville - France - SIREN 319861621


ARTCO France, Mme. Anne-Sophie Huart - 2 rue de la Mairie - 95710 - Ambleville - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art gravés ou lithographiés.